1. Identification légale et enregistrement statutaire
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), l'association de fait et d'intérêt général TRAITS JOYEUX-LES MENEURS DE HAUTE PROVENCE publie les informations légales relatives à son identité. Association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, enregistrée à la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence sous le numéro d'enregistrement RNA W043001912 et détentrice du numéro SIREN de rayonnement national 791 072 101. Notre siège social est situé au lieu-dit 'LES CLARINES', 04140 AUZET, France.
2. Directeur de la Publication et Responsabilité Intellectuelle
Le Directeur de la Publication de la présente plateforme d'information officielle, agissant au titre de représentant légal de l'association, est M. Jean-Pierre Giraud en sa qualité de Président de l'association Traits Joyeux. Toute réclamation d'ordre juridique, demande d'exercice du droit de réponse, ou question relative aux droits intellectuels de reproduction de nos textes à vocation éducative ou scientifique doit être adressée directement par écrit recommandé au secrétariat administratif situé au siège social d'Auzet.
3. Hébergement technique et conformité d'accès
La présente plateforme de rayonnement d'utilité publique est hébergée techniquement en conformité avec les réglementations de sécurité françaises et européennes. Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com). Les serveurs d'hébergement garantissent une haute disponibilité technique pour l'accès aux ressources éducatives gratuites de l'association. Les données de contact recueillies par le biais de nos formulaires d'adhésion bénévoles font l'objet d'un traitement strictement confidentiel, sécurisé et non marchand.
4. Section Spécifique de Transparence Financière
Sous l'identifiant légal transparence-traits-joyeux, l'association confirme solennellement qu'elle ne poursuit aucun but lucratif ni commercial. L'ensemble des participations matérielles, des dons, et des subventions est intégralement et exclusivement réinvesti dans l'entretien, l'alimentation bio, les soins de notre cavalerie de trait Comtois et d'ânes de montagne, ainsi que dans le financement de la gratuité d'accès de nos ateliers d'inclusion sociale au profit des populations fragiles et isolées des Alpes-de-Haute-Provence.
5. Propriété intellectuelle et usage des ressources éducatives
Tous les articles d'analyse de terrain, les manuels de débardage doux et les fiches d'activités scolaires présents sur cette plateforme d'utilité publique sont publiés sous licence de partage gratuit pour des buts d'intérêt général et non commerciaux. Le rayonnement culturel de l'association s'accompagne d'un droit de citation libre, sous réserve de mentionner explicitement l'association comme auteur original et de ne poursuivre aucun profit mercantile direct ou indirect lors de la réutilisation de nos travaux.
S'engager et Soutenir notre action citoyenne
Traits Joyeux est une œuvre entièrement bénévole et d'intérêt général. En vous impliquant à nos côtés, vous devenez acteur de la transition sociale, écologique et culturelle des vallées de la Haute-Provence.
Fiche Administrative
Ancrage Territorial
Notre association déploie l'intégralité de sa cavalerie de trait au cœur des paysages préservés des Alpes-de-Haute-Provence, centrée historiquement autour du village montagnard d'Auzet (04140).
Nos attelages parcourent les sentiers pastoraux de la Vallée de la Blanche, le Massif de la Seyne, et collaborent activement sur les chantiers de débardage forestier près du célèbre Col du Fanget.
Soutenir Traits Joyeux
Vous pouvez également parrainer un cheval de trait Comtois ou faire un don manuel écoresponsable 100% défiscalisé.
Soutenir notre cause